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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
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Smart sDC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart sDC
SLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4137709
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
Smart sDC de SLAT

Présentation de la marque Smart sDC

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart sDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAT domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont D'OR - France.

La marque Smart sDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart sDC arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

SLAT a également déposé les autres marques suivantes : MIcro UPS DC , MERCURE , SLAT , SLAT , SLAT , GREEN DC , Safe DC , Smart DC , S.L.A.T. , ESAME


SLAT, SAS - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont D'OR - France


SLAT - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont D'OR - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.